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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.L
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TISSUS BRESSANS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TISSUS BRESSANS
G.L., SARL

Numéro de dépôt :
3999882
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TISSUS BRESSANS de G.L

Présentation de la marque TISSUS BRESSANS

Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TISSUS BRESSANS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.L domicilié(e) ZAC DE LA MALADIERE, 5 RUE DENIS PAPIN - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 652 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.L. domicilié(e) ZAC DE LA MALADIERE, 5 RUE DENIS PAPIN - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26 27 28

G.L a également déposé les autres marques suivantes : Echo Seniors , InfoSquad , GL , MILLEZIME , GL TOP RACER , F A S T E , A L I Z E , ELIXYR COIFFURE


G.L., SARL - ZAC DE LA MALADIERE, 5 RUE DENIS PAPIN - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France - SIREN 791652597


G.L. - ZAC DE LA MALADIERE, 5 RUE DENIS PAPIN - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680953 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ;

Décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries.